Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRADITION NOMADE FRANCE
Provence Tradition

Numéro de dépôt :
4490500
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
TRADITION NOMADE FRANCE de Provence Tradition

Présentation de la marque TRADITION NOMADE FRANCE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par Provence Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRADITION NOMADE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Provence Tradition domicilié(e) 135 av Pierre Sémard - 84000 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE TRADITION, Monsieur VINCENT MIGNERAT domicilié(e) 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

La marque TRADITION NOMADE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION NOMADE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

Provence Tradition a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION NOMADE , PROVENCE TRADITION FRANCE , PROVENCE Tradition FRANCE , HERBS'N OILS


Provence Tradition - 135 av Pierre Sémard - 84000 - Avignon - France


PROVENCE TRADITION, Monsieur VINCENT MIGNERAT - 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Huiles essentielles ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; huiles à usage alimentaire ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Thé ; préparations faites de céréales ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; plantes ; plants ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.